Déposée le 23 janvier 1990 par Fabrice PELTIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « P. REFERENCE DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Fabrice PELTIER, domicilié(e) 2, rue Pierre Mille, 75015 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Valérie SALOMON - France.
La marque P. REFERENCE DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1718461.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Fabrice PELTIER - 2, rue Pierre Mille, 75015 PARIS - France
Valérie SALOMON - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-25
Toutes opérations liées au domaine de la publicité notemment design produit, design graphique, design promotionnel, publicité sur le lieu de vente, logotypes, promotion, image de marque...et d'une faÇon générale, toute opération se rapportant à la publicité.COMMUNICATION: Toutes opérations liées au domaine de la communication notemment l'édition (brochures, livres, cahiers, affiches, magazines, cartes...), de la production (programmes radiophoniques, télévisés, vidéo, disques, bandes magnétiques...) et de faÇon générale, toutes opérations se rapportant à la comunication.EDUCATION ET DIVERTISSEMENT: Toutes opérations en général liées au domaine de l'éducation et du divertissement. DIVERS : IMMOBILIER : De faÇon générale, toutes opérations liées au domaine de l'immobilier : achat, vente, location, construction
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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